Classification des marchandises
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une marchandise : |
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| Avant-propos |
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La présente classification des marchandises a
été établie à partir de la Nomenclature
harmonisée marchandises (NHM) de l’Union internationale
des chemins de fer (UIC), elle-même issue du Système
harmonisé élaboré par le Conseil de coopération
douanière (CCD) et adoptée par tous les réseaux
de chemin de fer membres de l'UIC et de l'Organisation pour la collaboration
des chemins de fer (OSJD), organisme comparable regroupant les réseaux
ferroviaires de l'ex-Comecon.
La présente application constitue la « table des marchandises
» et reprend les appellations couramment utilisées
dans le Commerce et l’Industrie pour les marchandises usuellement
transportées par fer.
En regard de chacune d’elles, figure la position NHM à
laquelle elle est rattachée.
Les conditions d'utilisation de cette table sont précisées
dans la notice explicative.
Les termes exacts de la table des marchandises doivent impérativement
être utilisés par la clientèle pour déclarer
la nature de la marchandise à la rubrique concernée
du contrat de transport ou de la lettre de voiture internationale
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